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Règlement intérieur
Règlement de : Breizh Airsoft Company, ayant pour diminutif BAC.
Ayant pour objet :
- De réunir des joueurs autour d’une passion commune.
- De promouvoir l’activité « Airsoft » en Cote d’Armor.
- Créer un lien social entre les joueurs.
- Sécuriser la pratique de cette activité.
Adresse : 11 rue des chardons 22560 Pleumeur Bodou.
Préambule.
L’association « Breizh airsoft company » est une association de loisir dont l'activité met en scène des jouets ayant l'apparence d'une arme à feu et éventuellement des tenues de type militaire. L’association « Breizh airsoft company » ne constitue en aucune façon un groupe de combat ou une milice. Nos statuts sont clairs et en totale cohérence avec la réalité de notre activité.
Pas de provocation et manifestations armées :
La BAC s'interdit de véhiculer toute idée politique et toute utilisation d'armement. Le Softair est un loisir et les lanceurs sont des jouets. L'apparence de ces derniers peut toutefois en faire des " armes par intention ". L’association et ses membres veillent à ce qu'il n'y ait nulle méprise sur le caractère ludique de leur activité, notamment lors de la manipulation des lanceurs. Les parties sont organisées sur des terrains dont les propriétaires ont expressément donné leur accord pour l'exercice de l'activité. Elles n'ont jamais lieu sur la voie publique.
Pas d'atteinte à l'intégrité du territoire :La BAC est une association de loisir et n'a, en aucune façon, le but, ni les moyens, de porter atteinte à l'intégrité du territoire.
Les conditions relatives aux groupes de combat ou de milices privées :
Pas d'activité de combat dans l’association « B.A.C »
Pas de forme organisée, pas de hiérarchie, pas de chef,
Pas de discipline,
Pas d'entraînement,
Pas d'uniforme précis,
Notre mode de recrutement vise à préserver le caractère ludique et apolitique de l'association.
Ce règlement a pour objet de rappeler et définir :
les Lois et décrets en vigueur,
les règles de sécurité,
les règles de comportement des joueurs,
le règlement est soumis à l’approbation de l’assemblée générale de l’association. Il pourra être modifié ou précisé, et toute modification sera soumise à l’approbation de l’assemblée générale de l’association et n’entrera en vigueur qu’à compter de ce vote.
Ce règlement doit être respecté par tous les membres de l’association, les joueurs occasionnels assurés par l’association et par tout membre d’autre association d’airsoft présente dans le cas de parties organisées par l’association « B.A.C ».
A cet égard, chaque membre est tenu de respecter et de faire respecter ce règlement.
Rappel du décret concernant l’airsoft.
Décret n° 99-240 du 24 mars 1999
Décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu
NOR:ECOA9850001D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le Gouvernement français a saisi ladite commission ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-41 et R. 610-1 ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 221-3 ;
Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997 ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,.
Article 1
L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion
ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08
joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret..
Article 2
La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du
présent décret sont interdites..
Article 3
L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur
son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe..
Article 4
L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et indélébiles, les deux mentions : Distribution interdite aux mineurs et Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne.
Article 5
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe :
1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5e classe est applicable.
Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article ; elles encourent la peine d'amende selon les modalités prévues à l'article 131-41 du même code.
Article. 6
Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Par le Premier ministre, Lionel Jospin
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, Dominique Strauss-Kahn
Le garde des sceaux, ministre de la justice, Élisabeth Guigou
Le ministre de l'intérieur, Jean-Pierre Chevènement
Le ministre de la défense, Alain Richard
La secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, Marylise Lebranchu
Le secrétaire d'Etat à l'industrie, Christian Pierret
I Les membres
Article 1 – Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un dossier d’adhésion. Elles auront pris connaissance de statuts et du règlement intérieur. Aucun mineur ne peu adhérer à l’association, ni participer à ces activités.
La demande est accepté des lors que le dossier d’adhésion a été totalement remplis, ce qui comprend la signature du règlement intérieur, la connaissance et l’approbation des statuts et la remise de la cotisation.
Article 2 – Cotisation.
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 40 euros. La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 Janvier de la nouvelle année.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.
Article 3 – Exclusions.
Conformément à l’article 8 des statuts, un membre peut être exclu ou sanctionner pour les raisons suivantes : - Non respect du règlement intérieur
- Comportement violent sur le terrain de jeu, ou lors des réunions.
- Injure à caractère racial, homophobe, machiste etc…
- Alcoolisme important lors des différents temps de jeu.
- Consommation de drogue sur le terrain.
- Non respect des consignes évoqué par les organisateurs des parties.
- Détérioration du matériel d’autrui.
- Détérioration du matériel de l’association.
- Détérioration du milieu et des installations présente lors d’une partie...
- Non respect des règles de jeux évoqué dans l’article
Ces comportements sont donc interdits et répréhensibles.
L’exclusion doit être prononcée par le bureau et/ou par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée, ou par message électronique au minimum quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l’exclusion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée, ou par message électronique.
Article 4 – Perte de la qualité de membre.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compté de la date d’éligibilité ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de faute grave évoqué dans l’article 3 du règlement intérieur, tout adhérent peu ce voir perdre sa qualité de membre.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
II Fonctionnement de l’association.
Article 5 – Règle et vie commune.
Plusieurs règle de vie commune sont a respecté au sein de l’association notamment :
Consommation de drogue interdite pendant les temps de jeu.
Consommation d’alcool interdite pendant les temps de jeu.
Comportement violent et injurieux interdit
Dégradation du milieu naturelle et de tous le matériel présent sur le terrain est interdit.
Article 6 – Conseil d’administration.
Tout membre adhérent à l’association participe à l’élection des membres du conseil d’administrations et peut présenter sa candidature.
Il est composé de 10 membres élus pour 2 ans.par l’assemblée générale.
Article 7 – Le bureau.
Conformément a l’article 10 des statuts, le bureau a pour objet de veiller au bon fonctionnement de l’association. Il est composé d’ : Un(e) président(e).
Un(e) vice président(e).
Un(e) secrétaire
Un(e) trésorier(e).
Et les adjoint(e)s si besoin
Article 8 – Assemblée générale ordinaire.
Conformément à l’article 13 des statuts de l’association l’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Elle se réunit une fois par an sur convocation du président.
L’assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d’administration, ainsi que les comptes portées à l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Tous membres ce doivent d’être présent ou représentés par un tiers au minimum a une assemblée générale par an.
Article 9 – Assemblée générale extraordinaire.
Conformément à l’article 14 des statuts de l’association ; en cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d’administration, modifier les statuts de l’association.
III Règles générale durant les temps de jeu.
Article 10 – Attitude générale.
Chaque partie est organisée dans un esprit de jeu et de convivialité, il est donc strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de l'environnement et ce par quelque comportement que ce soit.
De ce fait :
Il est strictement interdit de détériorer le site et la végétation (d'arracher des branches pour se camoufler, abandonner des détritus)
Il est interdit de porter tous types d'insignes ou de symboles distinctifs d'opinions politiques, religieuses ou partisanes quelles qu'elles soient.
Toutes les controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux organisateurs et/ou aux arbitres présents
Article 13 – Billes biodégradable.
L’association Breizh Airsoft Company, soucieuse de protéger les environnements sur lesquelles elle est amenée à jouer, recommande fortement à ses membres et toute team, association ou invité, de jouer en bille biodégradables, dans la mesure ou une alternative « bille bio » existe.
Article 14 – Code de bonne conduite.
Les membres de l’association s’engagent à respecter les valeurs de l’association, en étant courtois, fair-play et en s’interdisant de porter atteinte de quelque façon que ce soit et par quelque média que ce soit à l’intégrité d’un joueur, d’un membre d’une autre association ou d’un non joueur.
L’association « B.A.C » prône la bonne humeur, le fair-play et le respect. Chaque membre, portant le badge ou non, sur un terrain ou en dehors, est dépositaire de cette image et en est responsable.
Le non respect de ce code de bonne conduite, les plaintes d’autres associations, joueurs ou personnes physique extérieures à l'air soft concernant un membre de l’association pourrait mener a des sanctions, au pire, à une radiation.
Article 15 – Responsabilité.
L’association ne couvre pas les dommages corporels ni les dommages incorporels de ses membres adhérents et associés. Ainsi tous membres adhérents n’ayant pas respecté les différentes règles indiqués dans le règlement intérieur ne pourra en aucun cas traduire l’association en justice.
Une décharge sera signé par l’adhérent lors de son adhésion afin de déchargé l’association de toutes responsabilité.
Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier, occasionnel, ou invité doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non respect des règles et usages de l'activité Softair ou par un acte grave, voire délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.
L’association s’applique à ménager les meilleures conditions possibles de convivialité et de sécurité aux joueurs présents. Par conséquent, toute personne enfreignant ces règles commet un acte délictueux, volontaire, et endosse la pleine et entière responsabilité de son acte sans que l’association ou les organisateurs puissent n’être aucunement inquiétés.
De plus, l’association « B.A.C » ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de perte, vol, détérioration ou accident concernant aussi tant les biens que les personnes présentes.
IV Organisation du terrain.
Le terrain sur lequel se déroule une partie est divisé en trois zones (neutre, de test et de jeu) dans lesquelles s'appliquent les règles courantes de l'airsoft. Ces zones devront avant chaque partie être balisées et reconnues par tous les joueurs présents et visibles pour toute personne extérieure.
Article 16 – La zone neutre.
Cette zone sera située légèrement à l'écart de la zone de jeu. C'est une zone protégée, les joueurs doivent y être en parfaite sécurité. Il est donc obligatoire de mettre les répliques en mode sécurité, chargeur retiré. Il est interdit de tirer dans la zone neutre, depuis la zone neutre, vers ou à travers la zone neutre. La zone neutre sera toujours signalisée et reconnue par tous les joueurs. Elle est exclusivement dédiée :
• à l'entreposage de tout le matériel que les joueurs n'utiliseront pas au cours de la partie
• au ravitaillement entre les parties (billes, batteries, eau, nourriture)
• à accueillir les joueurs ne participant pas à un scénario en cours et les joueurs "out" qui attendront là leur retour en jeu.
Tout joueur qui revient dans la zone neutre en cours de partie est considéré comme éliminé.
Article 17 – La zone test.
Elle sera pourvue de cibles d'entraînement et servira au réglage des répliques. Dans cette zone, on ne tire pas n'importe comment mais tous dans la même direction et les protections oculaires sont rigoureusement obligatoires.
Article 18 – La zone de jeu.
Là où se déroulera le jeu lui-même. Tout joueur se trouvant dans cette zone doit porter un masque de protection pour les yeux, et ce quelles que soient les circonstances, qu'il soit "actif" ou "out", embué ou pas. La seule zone où les protections ne sont pas obligatoires est la zone neutre.
Tout joueur qui franchit les limites de la zone de jeu est considéré comme "out" pour la partie en cours.
Article 19 – Alcool et stupéfiant.
La consommation d'alcool ou/et de produits stupéfiants est strictement interdite sur le terrain de jeu, avant et pendant toute la journée de jeu.
Article 20 – Promeneurs.
Bien qu’il soit rare de croisés des promeneurs sur le terrain réservé, le joueur doit garder une certaine vigilance.
Si au cours d'une partie des personnes étrangères au jeu venaient à pénétrer sur la zone, les joueurs ont obligation de cesser immédiatement de jouer, d'enclencher la sécurité de leurs répliques et de signaler immédiatement la présence des promeneurs aux arbitres et organisateurs qui se chargeront de les informer.
La plus grande courtoisie est de rigueur par rapport à toute personne étrangère qui pourrait se présenter sur la zone de jeu.
V Protection des joueurs.
Article 21 – Protection individuelle des joueurs.
L'airsoft est une activité ludique et sportive; et comme toutes activités sportives celle-ci comporte des risques qui seront énoncés avant chaque début de partie par l’organisateur. Pour garantir une protection efficace, l'organisation se réserve le droit de tester lunettes ou masque en tirant dessus avec la réplique la plus puissante en présence lors de la partie.
Article 22 – Puissance des répliques.
Lors des parties, les répliques modifiées ("upgradées") sont autorisées dans certaines limites. La puissance des répliques est strictement définie comme telle :
Classe 0 : Répliques tirant à moins de 200 FPS, distance de sécurité = aucune.
Classe 1: Répliques tirant à moins de 350 FPS avec une marge de tolérance d'environ 7% (avec accord des responsables), distance de sécurité = 5 mètres.
Classe 2 : Répliques tirant de 350 FPS et 370 FPS maximum, tir en automatique autorisé, distance de sécurité = 10 mètre.
Classe 3 Répliques tirant de 370 FPS a 400FPS maximum, (aucun tir au dessus de cette limite), distance de sécurité = 15 mètres. Attention obligation de bloquer "mécaniquement" la réplique en mode semi automatique, pas de coup par coup rapide (cadence d'une bille par seconde environ).
Classe 4 : Répliques tirant entre 400 et 450 FPS strict (aucun tir au dessus de cette limite), distance de sécurité = 15 mètres. Attention ! réplique bolt uniquement, c'est à dire aucun AEG même bloqué en semi.
Les puissances sont bien sûr calculées avec des billes de 0.2g et une marge de +/- 10% est toléré.
Les répliques upgradées devront en tout état de cause être signalées aux organisateurs.
Des tests de puissance des répliques seront régulièrement effectués, avec les répliques présentées dans leurs conditions d’utilisation sur le terrain et avec des billes standard de 0,20 grammes. La puissance de la réplique sera évaluée sur la base d’une moyenne établie sur 3 mesures successives.
Par ailleurs, les joueurs sont invités à adapter le matériel qu’ils utilisent aux conditions de jeu et aux scénarios.
L’organisation se réserve le droit le cas échéant de modérer ou d’interdire l’utilisation de certaines répliques si celles -ci sont inadaptées aux conditions de jeu (par exemple une réplique upgradée à 350fps utilisée en combat à courte distance)
On ne le rappellera jamais assez, l'airsoft est un jeu, les joueurs sont donc là pour
S’amuser, dans le fair-play et la bonne humeur, et surtout pas pour se faire mal.
Article 23 – Autres type de matériel.
Tout autre type de lanceur que les répliques « airsoft » devra être soumis à l’approbation du bureau avant de pouvoir être utilisé en jeu. L’approbation sera conditionnée par la loi française en vigueur, la dangerosité de la réplique présentée et également le type de site sur lequel elle sera utilisée. Sera dressée en annexe une liste évolutive des matériels dont l’utilisation est autorisée par l’association. Cette utilisation sera strictement limitée aux conditions précisées avec chaque type de matériel dans la liste.
Article 24 – Mise en sécurité des répliques.
En safezone : Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire d’enlever le chargeur et tirer la dernière bille AVANT d’entrer en Safezone.
Déplacement des répliques : les répliques ne doivent jamais être montrées sur la voie publique. Elles doivent toujours être dans des contenants prévus à cet effet, sans aucun chargeur engagé et la batterie débranchée.
VI Règles de jeu.
Article 25 – Règles de base.
Pour tout joueur se trouvant sur le terrain de jeu, il est interdit :
d'enlever son masque de protection !
De tirer vers la zone neutre ou à travers la zone neutre ou même depuis la zone neutre !!!
de tirer à bout portant ou à bout touchant sur un adversaire, prévenir l'adversaire qu'il est "out" suffit amplement et assure une ambiance plus agréable.
de porter atteinte de quelque façon que ce soit à l'intégrité des personnes, que ce soit par son comportement, son discours, ou tout autre type d'attitude dégradante. Rappelons que nous ne sommes là que pour nous amuser, l'airsoft ne s'encombre ni de politique, ni de religion et encore moins d'idéologies !!! De plus, dans la mesure du possible, il est fortement conseillé :
de ne pas viser la tête si une autre partie du corps est visible, le cas échéant on déclare le joueur "out".
De toujours bien identifier sa cible avant de tirer, afin d'éviter les "friendly shots" (c'est-à-dire toucher les membres de son équipe) et tout dégât collatéral (i.e. tirer sur les arbitres, sur un joueur se rendant vers la zone neutre ou sur un promeneur).
VII Disposition diverses.
Articles 26 – Délégation.
Le conseil d’administration peu délégué, pour représenter l’association en tant que besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et a durée déterminée.
Le président représentera le cas échéant pour agir en justice.
Articles 27 – Consultation des adhérents.
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.
Articles 28 – Modification du règlement.
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration conformément à l’article 15 des statuts de l’association.
Il peu être modifié par les membre du conseil d’administration et du bureau sur supposition de tous les membres adhérent et a jour dans leur cotisation celons la procédure suivante.
Faire une lettre de justification, en indiquant les modifications à apporter au règlement puis l’adresser au membre du conseil et du bureau qui durant l’assemblée générale ordinaire évoqueront et voteront la nouvelle proposition.
Le Règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
Règlement de : Breizh Airsoft Company, ayant pour diminutif BAC.
Ayant pour objet :
- De réunir des joueurs autour d’une passion commune.
- De promouvoir l’activité « Airsoft » en Cote d’Armor.
- Créer un lien social entre les joueurs.
- Sécuriser la pratique de cette activité.
Adresse : 11 rue des chardons 22560 Pleumeur Bodou.
Préambule.
L’association « Breizh airsoft company » est une association de loisir dont l'activité met en scène des jouets ayant l'apparence d'une arme à feu et éventuellement des tenues de type militaire. L’association « Breizh airsoft company » ne constitue en aucune façon un groupe de combat ou une milice. Nos statuts sont clairs et en totale cohérence avec la réalité de notre activité.
Pas de provocation et manifestations armées :
La BAC s'interdit de véhiculer toute idée politique et toute utilisation d'armement. Le Softair est un loisir et les lanceurs sont des jouets. L'apparence de ces derniers peut toutefois en faire des " armes par intention ". L’association et ses membres veillent à ce qu'il n'y ait nulle méprise sur le caractère ludique de leur activité, notamment lors de la manipulation des lanceurs. Les parties sont organisées sur des terrains dont les propriétaires ont expressément donné leur accord pour l'exercice de l'activité. Elles n'ont jamais lieu sur la voie publique.
Pas d'atteinte à l'intégrité du territoire :La BAC est une association de loisir et n'a, en aucune façon, le but, ni les moyens, de porter atteinte à l'intégrité du territoire.
Les conditions relatives aux groupes de combat ou de milices privées :
Pas d'activité de combat dans l’association « B.A.C »
Pas de forme organisée, pas de hiérarchie, pas de chef,
Pas de discipline,
Pas d'entraînement,
Pas d'uniforme précis,
Notre mode de recrutement vise à préserver le caractère ludique et apolitique de l'association.
Ce règlement a pour objet de rappeler et définir :
les Lois et décrets en vigueur,
les règles de sécurité,
les règles de comportement des joueurs,
le règlement est soumis à l’approbation de l’assemblée générale de l’association. Il pourra être modifié ou précisé, et toute modification sera soumise à l’approbation de l’assemblée générale de l’association et n’entrera en vigueur qu’à compter de ce vote.
Ce règlement doit être respecté par tous les membres de l’association, les joueurs occasionnels assurés par l’association et par tout membre d’autre association d’airsoft présente dans le cas de parties organisées par l’association « B.A.C ».
A cet égard, chaque membre est tenu de respecter et de faire respecter ce règlement.
Rappel du décret concernant l’airsoft.
Décret n° 99-240 du 24 mars 1999
Décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu
NOR:ECOA9850001D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le Gouvernement français a saisi ladite commission ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-41 et R. 610-1 ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 221-3 ;
Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997 ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,.
Article 1
L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion
ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08
joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret..
Article 2
La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du
présent décret sont interdites..
Article 3
L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur
son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe..
Article 4
L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et indélébiles, les deux mentions : Distribution interdite aux mineurs et Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne.
Article 5
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe :
1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5e classe est applicable.
Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article ; elles encourent la peine d'amende selon les modalités prévues à l'article 131-41 du même code.
Article. 6
Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Par le Premier ministre, Lionel Jospin
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, Dominique Strauss-Kahn
Le garde des sceaux, ministre de la justice, Élisabeth Guigou
Le ministre de l'intérieur, Jean-Pierre Chevènement
Le ministre de la défense, Alain Richard
La secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, Marylise Lebranchu
Le secrétaire d'Etat à l'industrie, Christian Pierret
I Les membres
Article 1 – Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un dossier d’adhésion. Elles auront pris connaissance de statuts et du règlement intérieur. Aucun mineur ne peu adhérer à l’association, ni participer à ces activités.
La demande est accepté des lors que le dossier d’adhésion a été totalement remplis, ce qui comprend la signature du règlement intérieur, la connaissance et l’approbation des statuts et la remise de la cotisation.
Article 2 – Cotisation.
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 40 euros. La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 Janvier de la nouvelle année.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.
Article 3 – Exclusions.
Conformément à l’article 8 des statuts, un membre peut être exclu ou sanctionner pour les raisons suivantes : - Non respect du règlement intérieur
- Comportement violent sur le terrain de jeu, ou lors des réunions.
- Injure à caractère racial, homophobe, machiste etc…
- Alcoolisme important lors des différents temps de jeu.
- Consommation de drogue sur le terrain.
- Non respect des consignes évoqué par les organisateurs des parties.
- Détérioration du matériel d’autrui.
- Détérioration du matériel de l’association.
- Détérioration du milieu et des installations présente lors d’une partie...
- Non respect des règles de jeux évoqué dans l’article
Ces comportements sont donc interdits et répréhensibles.
L’exclusion doit être prononcée par le bureau et/ou par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée, ou par message électronique au minimum quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l’exclusion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée, ou par message électronique.
Article 4 – Perte de la qualité de membre.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compté de la date d’éligibilité ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de faute grave évoqué dans l’article 3 du règlement intérieur, tout adhérent peu ce voir perdre sa qualité de membre.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
II Fonctionnement de l’association.
Article 5 – Règle et vie commune.
Plusieurs règle de vie commune sont a respecté au sein de l’association notamment :
Consommation de drogue interdite pendant les temps de jeu.
Consommation d’alcool interdite pendant les temps de jeu.
Comportement violent et injurieux interdit
Dégradation du milieu naturelle et de tous le matériel présent sur le terrain est interdit.
Article 6 – Conseil d’administration.
Tout membre adhérent à l’association participe à l’élection des membres du conseil d’administrations et peut présenter sa candidature.
Il est composé de 10 membres élus pour 2 ans.par l’assemblée générale.
Article 7 – Le bureau.
Conformément a l’article 10 des statuts, le bureau a pour objet de veiller au bon fonctionnement de l’association. Il est composé d’ : Un(e) président(e).
Un(e) vice président(e).
Un(e) secrétaire
Un(e) trésorier(e).
Et les adjoint(e)s si besoin
Article 8 – Assemblée générale ordinaire.
Conformément à l’article 13 des statuts de l’association l’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Elle se réunit une fois par an sur convocation du président.
L’assemblée générale ordinaire approuve ou rejette le rapport moral qui lui est présenté par le président assisté des membres du conseil d’administration, ainsi que les comptes portées à l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Tous membres ce doivent d’être présent ou représentés par un tiers au minimum a une assemblée générale par an.
Article 9 – Assemblée générale extraordinaire.
Conformément à l’article 14 des statuts de l’association ; en cas de besoin ou à la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Cette assemblée délibère exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour. Elle peut, en particulier, sur proposition du conseil d’administration, modifier les statuts de l’association.
III Règles générale durant les temps de jeu.
Article 10 – Attitude générale.
Chaque partie est organisée dans un esprit de jeu et de convivialité, il est donc strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de l'environnement et ce par quelque comportement que ce soit.
De ce fait :
Il est strictement interdit de détériorer le site et la végétation (d'arracher des branches pour se camoufler, abandonner des détritus)
Il est interdit de porter tous types d'insignes ou de symboles distinctifs d'opinions politiques, religieuses ou partisanes quelles qu'elles soient.
Toutes les controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux organisateurs et/ou aux arbitres présents
Article 13 – Billes biodégradable.
L’association Breizh Airsoft Company, soucieuse de protéger les environnements sur lesquelles elle est amenée à jouer, recommande fortement à ses membres et toute team, association ou invité, de jouer en bille biodégradables, dans la mesure ou une alternative « bille bio » existe.
Article 14 – Code de bonne conduite.
Les membres de l’association s’engagent à respecter les valeurs de l’association, en étant courtois, fair-play et en s’interdisant de porter atteinte de quelque façon que ce soit et par quelque média que ce soit à l’intégrité d’un joueur, d’un membre d’une autre association ou d’un non joueur.
L’association « B.A.C » prône la bonne humeur, le fair-play et le respect. Chaque membre, portant le badge ou non, sur un terrain ou en dehors, est dépositaire de cette image et en est responsable.
Le non respect de ce code de bonne conduite, les plaintes d’autres associations, joueurs ou personnes physique extérieures à l'air soft concernant un membre de l’association pourrait mener a des sanctions, au pire, à une radiation.
Article 15 – Responsabilité.
L’association ne couvre pas les dommages corporels ni les dommages incorporels de ses membres adhérents et associés. Ainsi tous membres adhérents n’ayant pas respecté les différentes règles indiqués dans le règlement intérieur ne pourra en aucun cas traduire l’association en justice.
Une décharge sera signé par l’adhérent lors de son adhésion afin de déchargé l’association de toutes responsabilité.
Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier, occasionnel, ou invité doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non respect des règles et usages de l'activité Softair ou par un acte grave, voire délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.
L’association s’applique à ménager les meilleures conditions possibles de convivialité et de sécurité aux joueurs présents. Par conséquent, toute personne enfreignant ces règles commet un acte délictueux, volontaire, et endosse la pleine et entière responsabilité de son acte sans que l’association ou les organisateurs puissent n’être aucunement inquiétés.
De plus, l’association « B.A.C » ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de perte, vol, détérioration ou accident concernant aussi tant les biens que les personnes présentes.
IV Organisation du terrain.
Le terrain sur lequel se déroule une partie est divisé en trois zones (neutre, de test et de jeu) dans lesquelles s'appliquent les règles courantes de l'airsoft. Ces zones devront avant chaque partie être balisées et reconnues par tous les joueurs présents et visibles pour toute personne extérieure.
Article 16 – La zone neutre.
Cette zone sera située légèrement à l'écart de la zone de jeu. C'est une zone protégée, les joueurs doivent y être en parfaite sécurité. Il est donc obligatoire de mettre les répliques en mode sécurité, chargeur retiré. Il est interdit de tirer dans la zone neutre, depuis la zone neutre, vers ou à travers la zone neutre. La zone neutre sera toujours signalisée et reconnue par tous les joueurs. Elle est exclusivement dédiée :
• à l'entreposage de tout le matériel que les joueurs n'utiliseront pas au cours de la partie
• au ravitaillement entre les parties (billes, batteries, eau, nourriture)
• à accueillir les joueurs ne participant pas à un scénario en cours et les joueurs "out" qui attendront là leur retour en jeu.
Tout joueur qui revient dans la zone neutre en cours de partie est considéré comme éliminé.
Article 17 – La zone test.
Elle sera pourvue de cibles d'entraînement et servira au réglage des répliques. Dans cette zone, on ne tire pas n'importe comment mais tous dans la même direction et les protections oculaires sont rigoureusement obligatoires.
Article 18 – La zone de jeu.
Là où se déroulera le jeu lui-même. Tout joueur se trouvant dans cette zone doit porter un masque de protection pour les yeux, et ce quelles que soient les circonstances, qu'il soit "actif" ou "out", embué ou pas. La seule zone où les protections ne sont pas obligatoires est la zone neutre.
Tout joueur qui franchit les limites de la zone de jeu est considéré comme "out" pour la partie en cours.
Article 19 – Alcool et stupéfiant.
La consommation d'alcool ou/et de produits stupéfiants est strictement interdite sur le terrain de jeu, avant et pendant toute la journée de jeu.
Article 20 – Promeneurs.
Bien qu’il soit rare de croisés des promeneurs sur le terrain réservé, le joueur doit garder une certaine vigilance.
Si au cours d'une partie des personnes étrangères au jeu venaient à pénétrer sur la zone, les joueurs ont obligation de cesser immédiatement de jouer, d'enclencher la sécurité de leurs répliques et de signaler immédiatement la présence des promeneurs aux arbitres et organisateurs qui se chargeront de les informer.
La plus grande courtoisie est de rigueur par rapport à toute personne étrangère qui pourrait se présenter sur la zone de jeu.
V Protection des joueurs.
Article 21 – Protection individuelle des joueurs.
L'airsoft est une activité ludique et sportive; et comme toutes activités sportives celle-ci comporte des risques qui seront énoncés avant chaque début de partie par l’organisateur. Pour garantir une protection efficace, l'organisation se réserve le droit de tester lunettes ou masque en tirant dessus avec la réplique la plus puissante en présence lors de la partie.
Article 22 – Puissance des répliques.
Lors des parties, les répliques modifiées ("upgradées") sont autorisées dans certaines limites. La puissance des répliques est strictement définie comme telle :
Classe 0 : Répliques tirant à moins de 200 FPS, distance de sécurité = aucune.
Classe 1: Répliques tirant à moins de 350 FPS avec une marge de tolérance d'environ 7% (avec accord des responsables), distance de sécurité = 5 mètres.
Classe 2 : Répliques tirant de 350 FPS et 370 FPS maximum, tir en automatique autorisé, distance de sécurité = 10 mètre.
Classe 3 Répliques tirant de 370 FPS a 400FPS maximum, (aucun tir au dessus de cette limite), distance de sécurité = 15 mètres. Attention obligation de bloquer "mécaniquement" la réplique en mode semi automatique, pas de coup par coup rapide (cadence d'une bille par seconde environ).
Classe 4 : Répliques tirant entre 400 et 450 FPS strict (aucun tir au dessus de cette limite), distance de sécurité = 15 mètres. Attention ! réplique bolt uniquement, c'est à dire aucun AEG même bloqué en semi.
Les puissances sont bien sûr calculées avec des billes de 0.2g et une marge de +/- 10% est toléré.
Les répliques upgradées devront en tout état de cause être signalées aux organisateurs.
Des tests de puissance des répliques seront régulièrement effectués, avec les répliques présentées dans leurs conditions d’utilisation sur le terrain et avec des billes standard de 0,20 grammes. La puissance de la réplique sera évaluée sur la base d’une moyenne établie sur 3 mesures successives.
Par ailleurs, les joueurs sont invités à adapter le matériel qu’ils utilisent aux conditions de jeu et aux scénarios.
L’organisation se réserve le droit le cas échéant de modérer ou d’interdire l’utilisation de certaines répliques si celles -ci sont inadaptées aux conditions de jeu (par exemple une réplique upgradée à 350fps utilisée en combat à courte distance)
On ne le rappellera jamais assez, l'airsoft est un jeu, les joueurs sont donc là pour
S’amuser, dans le fair-play et la bonne humeur, et surtout pas pour se faire mal.
Article 23 – Autres type de matériel.
Tout autre type de lanceur que les répliques « airsoft » devra être soumis à l’approbation du bureau avant de pouvoir être utilisé en jeu. L’approbation sera conditionnée par la loi française en vigueur, la dangerosité de la réplique présentée et également le type de site sur lequel elle sera utilisée. Sera dressée en annexe une liste évolutive des matériels dont l’utilisation est autorisée par l’association. Cette utilisation sera strictement limitée aux conditions précisées avec chaque type de matériel dans la liste.
Article 24 – Mise en sécurité des répliques.
En safezone : Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire d’enlever le chargeur et tirer la dernière bille AVANT d’entrer en Safezone.
Déplacement des répliques : les répliques ne doivent jamais être montrées sur la voie publique. Elles doivent toujours être dans des contenants prévus à cet effet, sans aucun chargeur engagé et la batterie débranchée.
VI Règles de jeu.
Article 25 – Règles de base.
Pour tout joueur se trouvant sur le terrain de jeu, il est interdit :
d'enlever son masque de protection !
De tirer vers la zone neutre ou à travers la zone neutre ou même depuis la zone neutre !!!
de tirer à bout portant ou à bout touchant sur un adversaire, prévenir l'adversaire qu'il est "out" suffit amplement et assure une ambiance plus agréable.
de porter atteinte de quelque façon que ce soit à l'intégrité des personnes, que ce soit par son comportement, son discours, ou tout autre type d'attitude dégradante. Rappelons que nous ne sommes là que pour nous amuser, l'airsoft ne s'encombre ni de politique, ni de religion et encore moins d'idéologies !!! De plus, dans la mesure du possible, il est fortement conseillé :
de ne pas viser la tête si une autre partie du corps est visible, le cas échéant on déclare le joueur "out".
De toujours bien identifier sa cible avant de tirer, afin d'éviter les "friendly shots" (c'est-à-dire toucher les membres de son équipe) et tout dégât collatéral (i.e. tirer sur les arbitres, sur un joueur se rendant vers la zone neutre ou sur un promeneur).
VII Disposition diverses.
Articles 26 – Délégation.
Le conseil d’administration peu délégué, pour représenter l’association en tant que besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et a durée déterminée.
Le président représentera le cas échéant pour agir en justice.
Articles 27 – Consultation des adhérents.
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.
Articles 28 – Modification du règlement.
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration conformément à l’article 15 des statuts de l’association.
Il peu être modifié par les membre du conseil d’administration et du bureau sur supposition de tous les membres adhérent et a jour dans leur cotisation celons la procédure suivante.
Faire une lettre de justification, en indiquant les modifications à apporter au règlement puis l’adresser au membre du conseil et du bureau qui durant l’assemblée générale ordinaire évoqueront et voteront la nouvelle proposition.
Le Règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.